LES FAMILLE D'ENFANTS MALADES, HANDICAPÉS OU VICTIME D'UN ACCIDENT GRAVE DETIENNENT DE NOUVEAUX DROITS ET AVANTAGES !
NOTE D'INFORMATION U2P

VACANCES D'ÉTÉ
TOUT SAVOIR SUR L'EMBAUCHE D'UN JEUNE !

TAXE D'APPRENTISSAGE - MODIFICATION DES MODALITÉS DU VERSEMENT DU SOLDE
FICHE D'INFORMATION U2P

DOSSIER : LE DISPOSITIF ''EMPLOIS FRANCS'' EST DE NOUVEAU PROLONGÉ
NOTE D'INFORMATION DU 06 MARS 2023

UNIFORMISATION DES AIDES A L'EMBAUCHE D'ALTERNANTS : MONTANT DE 6 000 EUROS
NOTE DE JANVIER 2023

EMPLOI FRANCS - DISPOSITIF PROLONGÉ JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2023
NOTE U2P DU 06 JANVIER 2023

MISE EN LIGNE DU ''PRÉCIS DE L'APPRENTISSAGE''

EMPLOIS FRANCS : UN DISPOSITIF D'AIDE A L'EMBAUCHE A NE PAS NÉGLIGER !
DECEMBRE 2020

AIDE A L'EMBAUCHE : L'OPÉRATION ''EMPLOI FRANC+'' ET LE DISPOSITIF ''EMPLOI FRANC''
NOTE SOCIALE N°29.20 - OCTOBRE 2020

DEPOT DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE ET LES AIDES A L EMPLOI DU PLAN DE RELANCE
CGAD DU 29 SEPTEMBRE 2020

DU NOUVEAU AUTOUR DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE
NEWSLETTER 68 DU 26 JUIN 2020

VERSEMENT DU SOLDE DE 13% DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE REPORTE, SUBVENTION AUX CFA
CIRCULAIRE N°85 CNBBPF DU 03 JUIN 2020

MESURES DU PLAN DE RELANCE APPRENTISSAGE ANNONCEES PAR LA MINISTRE DU TRAVAIL LE 04 JUIN 2020
CGAD DU 05 JUIN 2020

VISITE D EMBAUCHE DE L APPRENTI PAR LE MEDECIN DE VILLE - MODALITES DE MISE EN OEUVRE
NOTE D INFORMATION - MAI 2019

PROJET DE LOI AVENIR PROFESSIONNEL
CNAMS NOTE D INFORMATION JUILLET 2018

RUPTURE DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE : LE NOUVEAU CONTRAT EST SOUMIS A LA PERIODE D'ESSAI CONTRACTUELLE
VEILLE JURIDIQUE CNAMS DE NOVEMBRE 2017

RENFORCEMENT DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE
C17-122 DU 02 OCTOBRE 2017

ORDONNANCE RELATIVE A LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L ENTREPRISE
C17-121 DU 02 OCTOBRE 2017

BAREME DES INDEMNITES LEGALES DE LICENCIEMENT
C17-125 DU 03 OCTOBRE 2017